Marque renouvelée - Marque en vigueur

Toulouse Sciences Economiques – TSE
FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE, Fondation de coopération scientifique

Numéro de dépôt :
3543066
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2027
Toulouse Sciences Economiques – TSE de FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE

Présentation de la marque Toulouse Sciences Economiques – TSE

Déposée le 11 décembre 2007 par la société FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Toulouse Sciences Economiques – TSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la société FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE domicilié(e) 21 ALLEE DE BRIENNE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 737 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION JJL TSE, Mme LUCAS SYLVIE domicilié(e) 21 ALLEE DE BRIENNE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Toulouse Sciences Economiques – TSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Toulouse Sciences Economiques – TSE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE a également déposé les autres marques suivantes : Ecole d'économie de Toulouse – EET , Toulouse School of Economics , TSE CERCLE DU BAZACLE , TSE TIGER Forum


FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT – TSE, Fondation de coopération scientifique - 21 ALLEE DE BRIENNE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 494737976


FONDATION JJL TSE, Mme LUCAS SYLVIE - 21 ALLEE DE BRIENNE - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655179 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques des données, cartes magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compact et disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs, journaux en ligne (téléchargeables), publications électroniques (téléchargeables), logiciel (programmes enregistrés) ;

Papier, produits de l'imprimerie, livres, magazines, journaux, affiches, bulletins et rapports, tous destinés à l'éducation en matière de sciences économiques, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires notamment au travers de la recherche en économie, aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles, établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires notamment dans le domaine économique, sondage d'opinion, prévisions économiques ;

Informations en matière d'assurances, informations financières, consultations en matière financières, consultations en matière bancaires, monétaires, économiques et consultation en matière d'assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres notamment dans le domaine économique, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et périodiques en ligne notamment en matière de sciences économiques ; Organisation et conduite de colloques congrès et conférences notamment en matière de recherche en sciences économiques, organisation et conduite de séminaires et symposiums notamment en matière de recherche en sciences économiques, organisation de concours éducation, enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement notamment dans le domaine des sciences sociales, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables notamment dans le domaine de la recherche en sciences économiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Service de recherche et d'aide à la recherche dans le domaine des sciences économiques, service de recherche et développement de nouveaux outils de réflexion économique pour le compte de tiers, création et entretien de sites Web pour les tiers notamment dans le domaine des sciences économiques, recherche en matière de protection de l'environnement notamment au travers de recherche économique sur l'environnement, recherches techniques notamment en sciences économiques, conception et développement de logiciels ; expertises dans le domaine des sciences économiques.